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Marques déposées par CLOS Thierry
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LE CLOS DES ALPES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CLOS DES ALPES
CLOS Thierry

Numéro de dépôt :
94502266
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2014

Présentation de la marque LE CLOS DES ALPES

Déposée le 13 janvier 1994 par CLOS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CLOS DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est CLOS Thierry domicilié(e) La Dutile,04100 MANOSQUE (dossier no 2262568) - 04100 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel domicilié(e) 22, Rue Bel-Air,84300 CAVAILLON (dossier no 2262568) - 84300 - France.

La marque LE CLOS DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLOS DES ALPES est expirée depuis le 13 janvier 2014.

CLOS Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-PETRUS , SAINT PETRUS


CLOS Thierry - La Dutile,04100 MANOSQUE (dossier no 2262568) - 04100 - France


BERGUET Michel - 22, Rue Bel-Air,84300 CAVAILLON (dossier no 2262568) - 84300 - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2004 n°2262568 - Publication au BOPI 2004-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes en provenance des Alpes.Fruits et légumes frais, semences, plantes en provenance des alpes.Transports de denrées alimentaires, conditionnement de produits agricoles, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.